Pierre de Loire Maitre d'oeuvre Angers

Règlementation Thermique & Energétique

Normes thermiques et normes énergétiques, la réduction de la facture énergétique de chaque logement passe par la prise en compte et la mise en œuvre des différentes normes et labels en vigueur.


Que signifie la performance thermique d'une construction ?

La performance thermique d'une construction est la quantité d'énergie consommée au m² par an. Elle s'exprime par le nombre de Kilowatts / m² / an.

Le DPE est l'outil de mesure de la performance énergétique de la construction.

Le diagnostic de performance énergétique (DPE) informe sur la performance énergétique d'un logement ou d'un bâtiment. Il mesure sa consommation énergétique et son émissivité de gaz à effet de serre.

Le DPE est exigible pour toute construction neuve ou extension de bâtiment

Construction de votre maison, ou extension* de celle-ci, un DPE doit être produit. Le DPE s'assimile à un état des lieux de la consommation énergétique et de l'émission des gaz à effet de serre de la construction.

*seulement si la surélévation ou les surfaces rajoutées sont supérieures à 150 m² ou représentent plus de 30% de la surface existante

Le contenu du DPE

Le DPE établit le descriptif de la construction en termes de surface, d'orientation par rapport aux points cardinaux, de positionnement des murs et des fenêtres, de matériaux utilisés etc... Il liste également les équipements en termes de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de systèmes de ventilation.

  • Lorsqu'il s'agit d'une construction neuve : Le DPE informe de la quantité de consommation d'énergie estimée (prise en compte des plans, des éléments constitutifs et des équipements de la construction)
  • Lorsqu'il s'agit d'une construction existante : le DPE informe de la quantité d'énergie consommée (sur la base de factures) Le DPE fournit une étiquette énergie, laquelle classe le bâtiment de A à G en fonction de sa consommation énergétique et une étiquette climat, laquelle classe également le bâtiment de A à G en fonction de la quantité de gaz à effets de serre qu'il émet (la classe A étant la plus économe en énergie).

Le DPE fournit des préconisations qui renseignent sur les mesures à mettre en œuvre pour économiser de l'énergie : ces recommandations sont des conseils d'utilisation et de gestion du bâtiment et de ses équipements. Le DPE fournit également des recommandations de travaux (non obligatoires) qui visent à améliorer la performance énergétique du bâtiment.

BBC, HPE, RT 2005, RT 2012, quelles sont les normes actuelles et futures des logements neufs ?

L'objectif de ces normes est de diminuer la consommation énergétique et les émissions de gaz à effet de serre des logements et des bâtiments privés et publics.

Le label BBC

Une construction obtient le label BBC (bâtiment basse consommation) lorsque sa consommation d'énergie est inférieure à 50 KWh / m² / an. Consultez toutes les informations sur le processus de certification BBC.

Une construction disposant du label BBC donne droit à un certain nombre d'incitations fiscales.

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La RT 2005

La RT 2005 (Réglementation Thermique 2005) s'applique à toutes les constructions neuves. Cette norme est obligatoire : cela signifie que toutes les constructions dont le permis de construire a été déposé à compter du 1er septembre 2006 doivent la respecter. Une construction normée RT 2005 consomme en moyenne, entre 120 et 220 KWh / m² / an.

La RT 2005 est basée sur un renforcement de la performance énergétique globale de la construction. Il s'agit pour le maître d'œuvre et le maître d'ouvrage d'effectuer des choix entre plusieurs composants (isolation, ventilation, système de chauffage...) qui contribuent à la mise en œuvre de la performance énergétique. Le rôle du maître d'œuvre est déterminant dans le choix des matériaux et des équipements présentant le meilleur rapport coût/économie d'énergie escompté afin d'optimiser à la fois le budget de construction et la facture énergétique à l'usage.

La vérification de la conformité de la construction à la RT 2005 donne lieu à l'établissement d'une synthèse d'étude thermique qui sera fournit à l'organisme chargé d'établir le diagnostic de performance énergétique.

HPE 2005 et THPE 2005

Une construction obtient le label HPE 2005 (Haute Performance Energétique) lorsque sa consommation d'énergie est réduite d'au moins 10% par rapport à la consommation de référence de la RT 2005.

Ce label peut-être décliné en HPE 2005 EnR : Il sera alors attribué aux constructions dont la consommation énergétique est réduite d'au moins 10 % par rapport à la consommation de référence de la RT 2005 et qui met en œuvre des énergies renouvelables

Une construction obtient le label THPE 2005 (Très Haute Performance Energétique) lorsque sa consommation d'énergie est réduite d'au moins 20% par rapport à la consommation de référence de la RT 2005.

Ce label peut-être décliné en THPE 2005 EnR : Il sera alors attribué aux constructions dont la consommation énergétique est réduite d'au moins 30% par rapport à la consommation de référence de la RT 2005 et qui met en œuvre des énergies renouvelables (utilisation de panneaux photovoltaïques, mise en place de ballon de production d'eau chaude thermodynamiques...).

La RT 2012

La RT 2012 est la norme qui sera exigée pour chaque construction résidentielle neuve dont la demande de permis de construire sera déposée à partir du 1er janvier 2013. Cette norme généralise le label BBC (basse consommation d'énergie) pour chaque nouvelle construction à usage d'habitation.

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